Guide juridique, pratique et fiscal
Auteur: Duprez, Guillaume
Editeur: Editions du Puits Fleuri
Publication: 2005
ISBN: 978-2-86739-283-2
Editeur: Editions du Puits Fleuri
Publication: 2005
ISBN: 978-2-86739-283-2
L'objet du présent ouvrage est de décrire en détail les modes de transmission de la SCI adaptés à chaque cas de figure(protection du conjoint, transmission de patrimoine entre vifs, transmission de patrimoine suite à décès...) et les règles juridiques, pratiques et fiscales qui doivent être respectées afin de garantir la sécurité, et par là-même... le succès, de cette transmission.
Chaque cas de figure est donc étudié en détail afin de guider au mieux le lecteur dans le décryptage de ses intérêts et des dispositions fiscales et juridiques qui y président. Afin que les avantages offerts par la SCI soient clairement visibles, l'ouvrage opère, pour chacun des cas, une comparaison avec le régime qui s'appliquerait en l'absence de SCI.
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Chaque cas de figure est donc étudié en détail afin de guider au mieux le lecteur dans le décryptage de ses intérêts et des dispositions fiscales et juridiques qui y président. Afin que les avantages offerts par la SCI soient clairement visibles, l'ouvrage opère, pour chacun des cas, une comparaison avec le régime qui s'appliquerait en l'absence de SCI.
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